Titres de participation
Titres de participation Titres dont la possession durable est estimée utile à l’activité de l’entreprise, notamment parce qu’elle permet d’exercer…
Titres de participation Titres dont la possession durable est estimée utile à l’activité de l’entreprise, notamment parce qu’elle permet d’exercer…
Présentation Titres, autres que les titres de participation, que l’entreprise a l’intention de conserver durablement ou qu’elle n’a pas la…
Présentation Titres de créance négociables créés en 1983, pouvant être émis par les sociétés par actions du secteur public et…
Présentation Se dit à propos de certaines obligations, et comporte deux régimes. 1° Le TSDI, titre subordonné à durée indéterminée,…
Présentation Créés en 1985, destinés à permettre aux associations exerçant une activité économique d’émettre des obligations et des titres participatifs,…
Présentation Instaurés en 1986, ces titres représentent un droit de créance négociable et portant intérêt. Y appartiennent essentiellement les Bons…
Marché des titres de créances négociables [Fin.] Marché issu de la réforme du marché monétaire en 1985 en France dans…
Maison de titres [Fin.] Soumise au contrôle de la Commission bancaire, son activité essentielle, pour le compte des clients, est…
Appel à l’épargne en contrepartie d’actions ou d’obligations remises aux souscripteurs. Généralement l’émission se fait par l’intermédiaire de banques qui…
Depuis le 3 novembre 1984 toutes les actions – même de SICAV – et les obligations – sauf celles amortissables…