Bénéfice
- Sommaire:
- 1 Bénéfice [Compt.]
- 2 Bénéfice d’exploitation [Compt.]
- 3 Bénéfice fiscal ou Bénéfice imposable[Compt.]
- 4 Bénéfices industriels et commerciaux(BIC) [Compt. / Fin.]
- 5 Bénéfices non commerciaux (BNC)[Compt. /Fin.]
Bénéfice [Compt.]
De façon générale le bénéfice est un gain réalisé lors d’une opération ou d’une entreprise. En comptabilité, le bénéfice est le résultat final d’un exercice venant augmenter la richesse de l’entreprise. À ce titre il se place au passif du bilan. On distingue :
- le bénéfice brut : chiffre d’affaires moins les valeurs d’achat des produits vendus. En d’autres termes, c’est le prix de vente moins le coût de revient;
- le bénéfice net : il est égal au bénéfice brut moins certaines charges supportées par l’entreprise, moins l’amortissement de l’actif social et les provisions pour dépréciations; Il se calcule avant ou après prélèvement de l’impôt.
Bénéfice d’exploitation [Compt.]
Syn. : Résultat d’exploitation positif.
Résultat d’exploitation générale.
Bénéfice fiscal ou Bénéfice imposable[Compt.]
Différence entre la valeur de l’actif net à la clôture et à l’ouverture de l’exercice commercial diminuée des suppléments d’apports et augmentée des prélèvements effectués par l’exploitant ou par les associés.
Bénéfices industriels et commerciaux(BIC) [Compt. / Fin.]
Rentrent dans cette catégorie – outre les bénéfices provenant de l’exercice habituel et pour son propre compte d’une profession commerciale, industrielle ou artisanale (art. 34 du Code général des impôts) – notamment les profits réalisés par les « marchands de biens » ainsi que les profits de construction réalisés par des personnes physiques.
Deux grands systèmes pour le calcul de l’imposition sur les bénéfices :
a) pour les entreprises les moins importantes (chiffre d’affaires TTC inférieur au plafond fixé par année civile pour une période de deux ans), il existe la possibilité du forfait, mais ce régime n’est pas obligatoire;
b) le régime du bénéfice réel astreint à la tenue et à la communication à l’administration d’une comptabilité régulière. En fait, il faut distinguer le « réel simplifié » et le régime normal du bénéfice réel.
Bénéfices non commerciaux (BNC)[Compt. /Fin.]
L’art. 92 du Code général des impôts prévoit que cette catégorie comprend les bénéfices :
– des professions libérales (experts comptables, médecins, architectes par ex.);
– des charges et offices dont les titulaires n’ont pas la qualité de commerçant (fiscalement parlant, bien que soumis à des règles particulières : notaires, huissiers par ex.);
– de toutes occupations, exploitations lucratives et sources de profits (opérations de Bourse effectuées à titre habituel par des particuliers, professionnels du sport).
Deux régimes d’imposition des BNC :
– celui de la déclaration contrôlée : possible pour tous ceux qui le désirent, mais obligatoire pour les titulaires de charges et offices, et quand les recettes annuelles dépassent un certain plafond. Il est fait obligation de tenir un livre journal et un registre des immobilisations et des amortissements;
– celui de l’évaluation administrative (forfait) pour tous les contribuables pour le régime de la déclaration contrôlée n’est pas obligatoire ou qui n’ont pas opté pour ce régime. Depuis 1971, obligation de tenir un document regroupant détail journalier des recettes professionnelles.
Il a été prévu des régimes particuliers par la loi (ex. : agents d’assurance), et par des instructions administratives (ex. : médecins conventionnés).