Coût historique ou à l’origine
Le coût historique, ou coût d’origine, est la valeur à laquelle un bien est inscrit en comptabilité au moment où il entre dans le patrimoine de l’entreprise : son coût d’acquisition s’il est acheté, son coût de production s’il est fabriqué par l’entreprise elle-même. Ce principe d’évaluation est l’un des fondements de la comptabilité française.
Définition
Selon le principe du coût historique, un bien est enregistré à sa valeur d’entrée, puis conservé à cette valeur dans les comptes, sans tenir compte des variations ultérieures de son prix sur le marché. Les éventuelles pertes de valeur sont constatées par des amortissements ou des dépréciations, mais les plus-values latentes ne sont en principe pas enregistrées. Il s’agit d’une application du principe de prudence.
Comment se détermine le coût d’entrée
- Bien acheté : le coût d’acquisition comprend le prix d’achat, diminué des remises et rabais obtenus, augmenté des frais directement nécessaires à la mise en état d’utilisation du bien, comme le transport ou l’installation.
- Bien produit par l’entreprise : le coût de production comprend le coût des matières consommées, les charges directes de production et la part des charges indirectes qui peut raisonnablement lui être rattachée.
- Bien reçu gratuitement ou en apport : faute de prix payé, il est généralement enregistré à sa valeur vénale ou à la valeur retenue dans l’acte d’apport.
Les avantages du coût historique
Ce mode d’évaluation repose sur des montants réellement payés, attestés par des factures et des pièces justificatives. Il est donc objectif, vérifiable et difficile à manipuler, ce qui facilite le contrôle des comptes par les commissaires aux comptes et l’administration fiscale. Il évite aussi d’enregistrer des gains qui ne sont pas encore réalisés.
Les limites
Le coût historique a l’inconvénient de ne pas refléter la valeur actuelle des biens. En période d’inflation, ou pour des biens dont la valeur évolue fortement, comme les terrains ou les immeubles acquis depuis longtemps, le bilan peut donner une image très éloignée de la réalité économique. Pour corriger ce décalage, le droit comptable français autorise, sous conditions, une réévaluation des immobilisations corporelles et financières, dite réévaluation libre. Des réévaluations légales ont aussi été organisées dans le passé.
Coût historique et juste valeur
Les normes comptables internationales IFRS, obligatoires pour les comptes consolidés des sociétés cotées dans l’Union européenne, font une place plus large à la juste valeur, c’est-à-dire au prix qui serait obtenu lors d’une vente dans des conditions normales de marché. Elles l’imposent pour de nombreux instruments financiers et la permettent, sur option, pour certains actifs comme les immeubles de placement. Le coût historique y reste toutefois la règle de base pour de nombreux actifs. Les règles comptables évoluent : il convient de vérifier les textes en vigueur avant toute application.
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