Tontine
Une tontine est un mécanisme par lequel plusieurs personnes mettent en commun de l’argent ou un bien, dont la répartition finale dépend de la survie des participants ou d’un ordre convenu entre eux. Le mot désigne aujourd’hui des réalités assez différentes : une forme d’épargne collective liée à la durée de vie, une clause juridique entre acquéreurs d’un bien, et un système d’épargne rotative très répandu en Afrique et en Asie.
Origine du mot
Le terme vient du nom de Lorenzo Tonti, banquier napolitain installé en France, qui proposa au milieu du XVIIe siècle, du temps de Mazarin, un emprunt d’un genre nouveau. Les souscripteurs versaient un capital à l’État et recevaient une rente viagère ; à chaque décès, la part du défunt était redistribuée entre les survivants, si bien que les derniers vivants touchaient des revenus de plus en plus élevés. Des emprunts tontiniers furent ensuite émis à plusieurs reprises sous l’Ancien Régime.
La tontine d’épargne collective
Dans son sens financier moderne, la tontine est une forme ancienne d’assurance en cas de vie. Des épargnants versent leurs cotisations dans un fonds commun, géré par un organisme, pour une durée fixée à l’avance. À l’échéance, le capital accumulé est réparti entre les adhérents encore en vie, après déduction des frais de gestion ; les sommes des personnes décédées profitent donc aux survivants.
En France, ces associations tontinières relèvent du Code des assurances et sont contrôlées comme des produits d’assurance. Leur fiscalité et leur régime peuvent évoluer : il faut se reporter aux textes en vigueur avant toute souscription.
La clause de tontine entre acquéreurs
En droit civil, la clause de tontine, ou pacte tontinier, peut être insérée dans l’acte d’achat d’un bien acquis à plusieurs, souvent par un couple non marié. Elle prévoit que le dernier survivant sera réputé avoir été seul propriétaire du bien depuis l’origine. Le bien ne tombe donc pas dans la succession du premier décédé. Ce dispositif a des conséquences fiscales et patrimoniales importantes, qui justifient de consulter un notaire.
La tontine rotative en Afrique et en Asie
Dans de nombreux pays d’Afrique subsaharienne et d’Asie, la tontine désigne une association d’épargne fondée sur la confiance. Un petit groupe de personnes, souvent des proches, des collègues ou des commerçants, s’engage à verser régulièrement une somme fixe. À chaque échéance, la cagnotte est remise à l’un des membres, désigné par tirage au sort, par accord ou par enchères, jusqu’à ce que chacun l’ait reçue une fois. Le cycle peut alors recommencer.
- Elle permet de réunir rapidement une somme importante pour un mariage, des funérailles, la scolarité des enfants ou le lancement d’une activité.
- Elle supplée un accès limité au crédit bancaire, d’où son classement dans la finance dite informelle.
- Elle repose sur la pression sociale du groupe : la défaillance d’un membre fragilise l’ensemble.
Ces tontines se sont maintenues dans les diasporas, en Europe comme ailleurs, et ont inspiré certains dispositifs de microfinance. Leur fonctionnement varie beaucoup d’un groupe à l’autre, certains atteignant un réel degré de sophistication dans la gestion des tours et des enchères.
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