Comptabilité bancaire
La notion de normes comptables signifie ici l’ensemble des règles devant être appliquées par les entreprises dans la préparation et la présentation de leurs états financiers. En France, contrairement à la situation dans les pays anglo-saxons, les normes comptables se trouve avec le gouvernement tandis que les représentants du secteur privé, en premier lieu les professionnels comptables, sont étroitement associés à l’élaboration des normes. normes comptables françaises sont enracinées dans les lois et règlements ainsi que, les commentaires de la comptabilité nationale et les ordres de la commission de réglementation bancaire. Outre le gouvernement, l’Association des experts comptables et la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) jouent également un rôle important en matière de pratiques comptables à travers la doctrine et les recommandations qu’ils délivrent à leurs membres. Une réforme est en cours qui devrait aboutir à la création d’un organe de nouvelles normes, le comité de réglementation comptable. Dans le processus d’établissement des normes comptables, de nombreuses institutions sont impliquées en tant que sources de droit: le Parlement, le gouvernement, les comptes nationaux et du Comité sur la réglementation bancaire. Pour les sociétés faisant appel public, la Securities and Exchange Commission a également le pouvoir de réglementation. Avant l’adoption par le parlement de la loi du 30 avril 1983 intitulée «loi sur la comptabilité‘ relative à la mise en harmonie des obligations comptables des commerçants et des entreprises à la directive de l’UE 4, le système comptable français inclus relativement peu de lois dispositions et règlements. Depuis, ils forment un cadre juridique fondamental qui définit le livre. Il comprend les éléments suivants: Hormis les textes comptables de base, ont changé les textes fondamentaux tels que le Code de commerce (articles 8-17) ou la Loi sur les sociétés commerciales en date du 24 Juillet 1966, de nombreux textes spécifiques susceptibles d’affecter la comptabilité: les textes de droit fiscal, droit du travail, ou impliquant économiques legislation.Among ceux-ci, il convient de noter deux lois: la loi du 1 Mars 1984, sous complété par le décret du 11 Mars 1985 relative à la prévention et au règlement des difficultés des entreprises et la loi du 11 Février 1994 à l’initiative et l’entreprise individuelle . En vertu de la prévention des difficultés des entreprises, la loi du 1 Mars, 1984 oblige les entreprises ou groupes d’une certaine taille d’établir, en plus des états financiers annuels, les documents comptables: le statut des actifs et passifs courants disponibles et à jour, des flux de trésorerie compte de résultat, et plan de financement. Les dispositions comptables de la Loi du 11 Février 1994, sont destinées à harmoniser les règles applicables aux petites entreprises et les obligations à leur charge résultant de la législation fiscale. Depuis l’adoption de cette loi, le régime fiscal détermine les avantages fiscaux que les cabinets d’expertise comptable petites entreprises peuvent bénéficier. La hiérarchie des textes constituant le droit comptable est la loi: européenne d’injonction de décret directive sur le droit des ministres. Nous présentons tout d’abord brièvement le contenu des textes de base, la source des normes comptables. Nous examinons ensuite les liens entre les règles comptables et règles fiscales. Loi sur la comptabilité du 30 avril 1983 et son décret d’application fixent les exigences comptables des commerçants, des entreprises et la société civile a permis à appeler publiquement à l’épargne. Ils fournissent la base juridique d’un corps de doctrine impliquant les règles comptables des documents comptables obligatoires conventions et d’évaluation. La loi du 3 Janvier 1985 et le décret du 17 Février 1986 et l’arrêté ministériel du 9 Décembre 1986 précisent les règles relatives aux comptes consolidés de certaines sociétés et entreprises commerciales à la tête d’un groupe.Les principales dispositions de la Loi et Ordre modifiant et complétant la loi du 24 Juillet 1966 sur les sociétés commerciales et son décret d’application du 23 Mars 1967. La loi du 3 Janvier 1985 définit le cadre général, notamment en termes de champ d’application, la portée et les méthodes de consolidation, le contenu, la présentation et l’évaluation des états financiers. Le décret d’application de la loi complète et exacte, y compris la définition des méthodes de consolidation et les règles de présentation des états financiers consolidés. La méthodologie utilisée pour les comptes consolidés établis par le Conseil National de la Comptabilité et le Plan comptable général constituée par arrêté ministériel du 9 Décembre, 1986 intégrale de ce dispositif sur ses aspects techniques. Le plan comptable général (CMP), l’outil privilégié pour la normalisation, est une compilation de deux principes généraux, la terminologie, les règles d’évaluation, le classement des comptes et des modèles financiers. Il est développé et maintenu par le Conseil National de la Comptabilité (CNC). Approuvé par le Décret du Ministère de l’Economie du 27 avril 1982, le PCG est entré en vigueur Janvier 11, 1984.From cette date, son application a été rendue obligatoire pour toutes les entreprises industrielles et commerciales. Clef de voûte de la normalisation et le modèle comptables françaises, le principal responsable est un produit de l’histoire. Original concept allemand, le plan comptable a été introduit en France durant les années d’occupation, lorsque le régime de Vichy en place une commission interministérielle pour élaborer et mettre en œuvre un cadre de comptabilité nationale dans différents secteurs de l’industrie. Terminé en 1941-1942 et publié en 1943 par Editions Delmas, ce plan n’a jamais été adopté et son application était limitée à certaines entreprises de l’aérospatiale. Plan de 1942 était basé sur le livre de cartes allemand appelé ‘Plan Goering, adoptée en 1937 par le régime nazi, et notamment les méthodes de calcul du coût développé par CEGOS. A la Libération, le gouvernement, y compris les planificateurs et de reprendre l’idée d’un plan comptable national, en particulier pour les utiliser comme un instrument de la politique macroéconomique management.A voltigent Regulatory Commission pour préparer un nouveau plan comptable. Le plan comptable général a adopté en 1947, sans renier sa relation à celle de 1942, a marqué une étape importante: elle se distingue nettement, plutôt que d’intégrer, les comptes spécifiques aux comptes et celles relatives à la comptabilité analytique.Dans le cadre de la reconstruction de l’économie nationale et la mise en place d’une planification indicative, les comptes des régimes, tout en soutenant l’audit externe de l’administration fiscale, les banquiers, la vision macro voiture économique de l’entreprise. Le plan comptable général a ensuite été révisé à deux reprises. La première révision en 1957. Elle avait été préparé par le Conseil supérieur de la comptabilité fondée en 1947 pour remplacer la Commission de normalisation des comptes et devenu lui-même en 1957 des Comptes nationaux (CNC). A l’origine chargé de veiller à l’application et l’adaptation du PCG, le CNC a commencé la deuxième révision depuis 1971.Completed en 1982, la révision considérablement modifié le PCG afin de tenir compte simultanément des droits économiques, sociaux, partie technique de la vie des affaires et en particulier les obligations de la comptabilité européenne l’harmonisation. Instrument de normalisation, le PCG est actuellement présente sous la forme d’un document de plus de 410 pages publié par l’Imprimerie nationale. Il comporte trois parties. Les dispositions générales, la terminologie, e
t la liste des comptes forme le contenu de la partie I.Les règles relatives aux méthodes d’évaluation et de déterminer le résultat, la gestion des comptes, les règles pour la préparation et la présentation des états financiers et la méthodologie des comptes consolidés comprennent la partie II. Enfin, la partie III est consacrée à la comptabilité analytique, ce dernier étant ni nécessaire ni normalisés. PCG 1982 a conservé les principales caractéristiques des systèmes comptables précédents tout en offrant des améliorations significatives, notamment sur deux points: une présentation des principes généraux pour guider la recherche de la vraie image, cependant, semble trop courte et insuffisante, et une meilleure prise en compte de la besoins de l’analyse financière et de gestion. plans précédents, le PCG a gardé la définition d’une terminologie particulière, un plan de comptes caractérisé par un codage décimal, opérations réparties dans des classes de comptes détenus au bilan et comptes de résultat, le classement par points la nature enregistrées dans la comptabilité financière, une description détaillée de la gestion des comptes, les formats standard du bilan et du compte de résultat. Conçu comme un système de comptabilité complet et cohérent, le PCG peut être appliqué à la normalisation de la saisie des transactions dans la présentation des états financiers. Depuis 1947, le champ des comptes s’est creusé.Il couvre désormais le secteur industriel et commercial privé et public des entreprises agricoles, l’administration publique, les gouvernements locaux, les personnes morales de droit privé avec une activité non commerciale, les banques et les compagnies d’assurance. Mais la normalisation ne signifie pas la normalisation. Le PCG peut être adapté en tant que systèmes comptables professionnels ou des systèmes de comptabilité si particulières le justifient caractéristiques sectorielles. Adaptations professionnelle GRE doit être un avis de conformité du CNC. À ce jour, le CNC a publié quarante-six CNO et a adopté une vingtaine d’individus plans comptables. En résumé, le cadre juridique comprenant toutes les règles d’établissement et la présentation de l’individu annuel se compose d’une partie du Code de commerce (articles 8-17) résultant de la loi du 30 avril 1983 (telle que modifiée et complétée pour les petites entreprises la loi du 11 Février, 1994) et son décret d’application du 29 Novembre 1983 et, d’autre part, le Plan comptable général. En ce qui concerne les règles pour les comptes consolidés, le cadre juridique est composé d’une partie de la loi sur les sociétés commerciales en date du 24 Juillet 1966 (articles L.357 1-11, suivant la loi du 3 Janvier 1985) et les décrets du 17 Février 1986 et Janvier 17, 1990 et, d’autre part, le Plan comptable général (chapitre W, décret du 9 Décembre, 1986). Fiscalité influences essentiellement sur des comptes individuels. Les règles comptables qui leur sont applicables doivent être respectées, même si la législation fiscale ne les imposer ou imposer des différents rules.But cette autonomie de la loi comptable en matière de fiscalité est relatif. En général, la recherche d’incitatifs à l’épargne d’impôt pour les entreprises à choisir la solution la plus avantageuse de comptabilité à des fins fiscales. Les exceptions au principe de déconnexion provient aussi de l’administration fiscale détermine que l’octroi d’avantages fiscaux en matière d’amortissements et les provisions pour leur reconnaissance en matière de comptabilité. Les entreprises sont donc forcés de reconnaître l’ensemble de leurs amortissements et provisions si elles souhaitent bénéficier de la réductibilité d’impôt, même ceux qui ne correspondent pas à une dégradation ou un risque. Pour permettre aux utilisateurs de comptes nécessaires pour identifier l’impact des règles fiscales dérogatoires aux règles comptables, l’organisme de normalisation dans le PCG a fourni spéciale du bilan des comptes et la déclaration de revenus (avec 14 ‘Provisions réglementées’). Pour la détermination du revenu imposable, ce qui constitue la base de l’impôt des sociétés, les entreprises sont tenues de répondre aux définitions fixées par le PCG, à condition qu’ils ne soient pas incompatibles avec les règles fiscales de la taxe Code général (CGI). Les formulaires d’impôt pour la présentation des résultats est principalement constitué de comptes individuels (bilan, compte de résultat, annexe) préparés conformément aux normes comptables et une table spéciale pour le calcul du revenu imposable déterminé selon les règles de CGI, mais à partir du bénéfice comptable. Par conséquent, quand il ya une divergence entre les règles fiscales et règles comptables, le résultat des différences de déductions ou des réintégrations dans le tableau pour déterminer le revenu imposable. Dans les comptes du groupe, la connexion est compensée comptabilité fiscale. Les entreprises doivent éliminer l’effet des entrées enregistrées pour les seules fins de la législation fiscale (y compris les subventions d’immobilisations, amortissements et provisions). En outre, contrairement à des comptes individuels qui ne voient que l’impôt dû, les comptes consolidés record états financiers de l’impôt différé. Les états financiers consolidés ne sont pas, en principe, limitée par la fiscalité.En outre, leur création ne conséquences fiscales que pour un nombre limité d’entreprises, ceux qui ont choisi de déterminer l’impôt sur les bénéfices des sociétés le régime de consolidation fiscale détenue à 95% ou le régime de monde sans but lucratif ou du résultat consolidé. le Conseil National de la Comptabilité (CNC) a été créé par décret en 1957. Son travail est essentiel d’élaborer et de mettre à jour le plan comptable. Il a également assumé d’autres tâches définies par le décret de fondation et ceux du 20 Mars 1964 et le 1er Février 1993.Advisory organisme rattaché au ministre des Finances, la mission de la CCN est d’exprimer des opinions, soit sur des projets de textes avec une gamme de comptes, quel que soit leur nature juridique ou réglementaire et l’origine, nationale ou communautaire, ou sur des questions d’interprétation des problèmes techniques. Il décide également de la compatibilité des normes de l’IASC avec le PCG. Ses opinions sont un élément central de la doctrine comptable et une source de droit car ils ne sont pas renversées par une disposition réglementaire. La CCN a par le passé, souvent été critiqué pour son manque d’efficacité, due en partie à l’augmentation constante du nombre de ses membres et l’absence de son secrétariat. Suite à ces critiques, ses missions, ses activités ont été réorganisées par le décret du 26 août 1996. Sa composition a été réduite, le nombre de membres étant passé de 117 à 58.Le CNC a maintenant nommé un président pour six ans par le ministre de l’Economie, six vice-présidents nommés (le directeur de la comptabilité publique, les présidents de l’Association des Chartered Certified Accountants et de la CNCC, deux représentants des entreprises et associations), une quarantaine de personnes censées représenter le monde des représentants du gouvernement économique et onze ans. Le bureau du président est rémunéré et incompatible avec toute autre profession. Les présidents et vice-président sont le Bureau du CNC. Dans le CNC, a été créé un comité d’urgence composé de onze membres (le président et six vice-présidents du CNC, un représentant de la SEC et des représentants des ministres de la Justice, l’Economie et du Budget). Ce comité est de déterminer toute question d’interprétation ou l’application d’une norme comptable nécessitant un traitement urgent. Convoqué par le Président du Conseil ou le ministre de l’Economie, il doit agir dans les trois mois et ses
avis sont publiés dans le Bulletin du CNC. Le Conseil est divisé en cinq sections: affaires, les établissements de crédit, compagnies d’assurance, d’autres organisations, les règles internationales.Les sections sont capturés par le Président. Leurs avis sont transmis au bureau de CNC décide de soumettre à la plénière ou se référer à la section de contrôle. Les opinions et les recommandations de la CCN doit être adopté dans la formation du comité d’urgence ou en plénière. En août 1996, le gouvernement a publié un projet de réforme des normes comptables. Ce projet implique la création d’un nouvel organe, le Comité de réglementation comptable (CRC), qui ont une autorité de régulation. Le projet de loi est actuellement (Février 1997) en discussion au Parlement, la composition et l’étendue des pouvoirs de la CRC ne sont pas encore connues avec certitude. Selon le projet, le Comité, présidé par le Ministre de l’économie ou son représentant, doit être composée d’une douzaine de membres représentant le ministre de la Justice, du Budget, de la COB, l’OEC et CNCC. Sa mission principale sera le développement de règles comptables applicables à toutes les entreprises, y compris les banques et les assurances. Le CRC sera également consulté sur tout projet de loi sur la réglementation comptable. Le Comité prendra ses décisions à la lumière des recommandations ou des avis du CNC. Une fois approuvé par arrêté conjoint des ministres de l’Economie, de la justice et du Budget, des règlements CRC est obligatoire.Le Comité certifie également des normes comptables internationales (c.-à-vraisemblablement le TAS) peuvent être utilisés par des sociétés agréées pour surmonter la réglementation française pour la préparation de leurs états financiers. Le Comité sur la réglementation bancaire (CRB) comprend le ministre de l’Economie, président, gouverneur de la Banque de France, vice-président et de quatre membres: un représentant de l’association française des établissements de crédit (AFDC), un syndicaliste et de deux membres éminents de le Conseil national du crédit. En vertu de la loi du 24 Janvier 1984, dite «Loi Bancaire», il a un pouvoir théoriquement supérieur. Il définit les conditions d’agrément des établissements de crédit, détermine le rapport de gestion et habilité à rendre la réglementation comptable publié tel qu’approuvé par le Ministère de l’Economie et applicables aux établissements de crédit. Ces règlements reflètent les dispositions de la directive 4 bis adopté en 1986, qui est une adaptation pour le secteur bancaire des directives de l’UE 4e et 7e. Créé par ordonnance en 1967, la COB est une institution publique autonome dont les pouvoirs ont été renforcés par la mission de nombreux laws.Its est d’assurer la protection de l’épargne, l’information des investisseurs, le fonctionnement des marchés financiers.Dans le cadre de ses attributions, la SEC dispose d’un pouvoir réglementaire, un pouvoir de saisine des pouvoirs judiciaires et d’enquête. Ses décisions en général prendre la forme de règlements, instructions, recommandations, opinions, propositions de modifications aux lois ou règlements. Les règlements de la SEC peuvent être prises dans le fonctionnement des marchés financiers ou prescrire les règles de pratique professionnelle, en particulier en ce qui concerne la divulgation de renseignements financiers, nécessaires pour les personnes cotées en bourse d’épargne. Ces lois sont soumises à l’approbation du ministre de l’économie avant la publication au Journal officiel. Grâce à son rapport annuel au Président et les instructions ou recommandations publiées dans son bulletin mensuel, la COB contribue à la doctrine comptable. Mais les opinions sont purement interprétative. E-mail: (requis) Le crédit est une dette pour un prêt ou plus généralement, une ressource pour l’entreprise. Le sens étymologique de crédit est la confiance en autrui. Il est le participe passé du credere latine, de croire.
Finances
Pour répondre à la demande de crédit, une banque ou institution financière peut utiliser soit une épargne préalable à sa disposition ou l’emprunter à son tour sur le marché monétaire, ou de faire la somme empruntée par le mécanisme de création monétaire. Le crédit est généralement payer de l’intérêt payable par le débiteur (le bénéficiaire du crédit, appelé aussi emprunteur) au créancier (celui qui octroie le crédit, également connu en tant que prêteur).
La convention de crédit
La convention de crédit est une activité qui repose sur la confiance que le prêteur remet à l’emprunteur qu’il s’attend à ce que le prêt. Généralement, le prêteur aura plus de confiance dans l’emprunteur, plus il paiera une grande quantité faible taux d’intérêt rates.Conversely, à moins que l’emprunteur dispose d’un crédit aux yeux du prêteur, il sera plus prudent, exigera des garanties importantes et prêter de l’argent à des taux d’intérêt élevés. Les méthodes automatisées de l’évaluation des risques-clients (credit scoring en anglais) d’attribuer un score numérique à la capacité de rembourser un soi-disant%) des emprunts à partir d’une variété d’informations (revenus, dettes …) sont utilisés pour faciliter l’analyse de crédit opérations les plus simples (carte de crédit à la consommation de crédit, …)
De crédit et de l’intérêt
L’intérêt est une somme d’argent que l’emprunteur doit rembourser plus que le montant emprunté. Si l’intérêt de la demande a toujours été condamné comme qu’usure, de nos jours, il justifie le paiement d’intérêts par trois arguments:
Si la loi française
En France, la notion de taux d’intérêt s’accompagne d’une référence, dans cette limite, par exemple, qui est le taux d ‘«usure». En vertu de l’article L.313-3 du Code de la consommation, est déclaré usuraire «tout prêt conventionnel fait à un taux de pourcentage (TAP) qui dépasse, quand elle est accordée, plus d’un tiers, le taux effectif moyen au cours du trimestre précédent par établissements de crédit pour des transactions similaires avec des risques semblables. ‘Le taux de l’usure sont publiés et disponibles sur le site Web de la Banque de France
TEG: le taux
Est le taux qui est censé représenter le coût réel pour l’utilisateur du client et il intègre les coûts requis par contrat, les frais de dépôt, des commissions diverses, le coût des mesures de sauvegarde spéciales. Dans la pratique, de nombreux éléments sont présentés sur une base facultative (assurance par exemple) et ne sont donc pas inclus dans le TAEG. Il convient également de distinguer les coûts, même douce liés aux services (maintenance par exemple pour un prêt de voiture) les frais accessoires de la pratique actuelle insurance.The est de développer des produits et des solutions de financement s’apparente aux contrats de location et non pas en vertu d’une obligation de produire le contrat de TEG. Il ya un chemin dans ce domaine afin d’assurer que les professionnels de produire un niveau suffisant d’information et clair.En 1998, la Commission européenne a adopté sa directive n ° 7 la définition suivante du calcul du TAEG, selon mathématiques actuarielles: TEG est tel que la somme algébrique des flux entrants () et sortant (-) est égal à zéro à tout moment. Le TAP est le taux annuel, base 365 par convention, le taux journalier équivalent d’actualisation i: (1 TEG) = (1 i) ** 365. Le flux actualisé des flux F0 est tel que FA FA * F0 = (1 i) ** N, où N est le nombre de jours entre la date effective de la FA de change de la date de l’échange F0. Habituellement choisi comme date de référence la date de l’augmentation des débits. La République française a adopté cette directive en droit 2002-927. Il est assez facile de calculer le TAEG d’un crédit à l’aide d’un tableur.
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General Accounting
En comptabilité, le mot «crédit» est un terme technique qui désigne l’une des deux colonnes de comptabilité en partie double. Par convention, cette colonne est toujours la bonne. Cette colonne est utilisée pour enregistrer: ‘