Comptabilité approfondie cours gratuit
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écrit le: 16 novembre 2011 par admin
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Alors Que les associations étaient: Jusque-là exonérées de «droits de donations sur les enfile Manuels qu’elles recoivent, l’administration fiscale de la France une décider en 1998 de taxateur à UNE association, mais non lucratif des Témoins de Jéhovah. Les Témoins de Jéhovah en Ontario dénoncé UNE Mesure fiscale qu’ils jugent discriminatoire et l’Ontario contestée devant les juridictions competentes. MALGRÉ les critiques publiées, Dans la presse juridique Contre l’interprétation de la Loi suivie par les services fiscaux,, décision this un pied d’égalité Été Un confirmé les instances nationales. Finalement, l’affaire devant une Été Portée la Cour Européenne des Droits de l’homme, versez «
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coment faire l’inventaire d’un service de comptabilité d’une Société A.