Comptable pas cher
L’Examen des Textes livre référence de, AU DELÀ de la Sécheresse des énumérations, Quatre Enseignements Majeurs Pouvoir au Relatifs, Références aux, au style et au Contenu des NORMES.
Le Pouvoir normatif HNE Toujours Entre Les mains de l’État: le ministère des Finances, DANS TOUS LES paie étudiés, HNE Toujours, Tout au Moins en Dernier Ressort, le maître à Penser de la comptabilité. Le invoquer Pourra, à HEC règlements pris en Minister, la Faiblesse des associations de comptables et à s’organiser Leur Difficulté. Toutefois, Dans la Mesure Où this Difficulté Pas n’est, everyone Comme, en plus grande au Québec Celle de la privatisation des entreprises Publiques, sur invoquer l’argument should also selon lequel les Organes Gouvernementaux Ont reussi une influence Leur conserver.
Cependant, les Ministères des Finances Ont Dû légitimer l’action par la création d’Leur Organes consultatifs Qui sont rattachés Leur. C’Est le CAS en Bulgarie (article 9 des «dispositions Autres» de la loi), en Hongrie (article 89 de la loi) et en Roumanie (article 25 du décret comptable). En Tchéquie, Seal et al.Québec indiquent la Prague School of Economics souhaitait (en 1991) la création d’ONU tél Organisme MAIS Que le ministère des Finances s’oppose intérêt S’y. En Russie, il est un Cri un été Méthodes Conseil des for the comptabilité Qui Joue consultatif rôle de l’ONU. Dañs l’Fait ensemble, les Pouvoirs des Ministères des Finances n’ont Guère Été entamés same SI CES Ministères individuals Maintenant «écouter» les nouvelles forces Références émergentes.Les normatives, en Revanche, le changement en Ontario. La Russie HNE le Seul paie Où subsiste l’ONU texte normatif de l’ancienne period communiste (Plan Relatif celui au comptable). Faut il souligner Encore Québec CE texte date de 1991 C’EST, à dire de La Dernière Année de l’ancien Pouvoir. Tous les Autres pays Ont repealed les anciens Textes et Bâti UNE Nouvelle ENTIÈREMENT législation. La Pologne sans intérêt Doute Le Pays Qui a opere, Tout sur Symbolique Moins au plan de l’ONU, la «destruction» la plus Totale du Passé communiste en remettant à l’ordre du jour le «vieux» Code de commerce de 1934.S’agissait il de faire Revivre texte non Jugé Adapté aux Circonstances Actuelles de UO Montrer qu’il NE s’était rien dépassé Entre 1934 et 1990?
Le style normatif une Lui also fortement évolués. Si l’excepté sur, Une Fois de plus, Le Loi CAS de la Russie Qui S’est dotée NE Encore Pas d’Une comptable (fr cependant gestation) et de continuer à réglementer Qui la comptabilité Itinéraires des Textes de «portée juridique FAIBLE (décrets et arrêtés), les Pays se sont impératrices de promulguer des comptables Lois (to be les Principes de base de la comptabilité), assorties par la suite de décrets d’application.
Le ajoutera qu’en Bulgarie, Outre la Loi et décret d’application fils, il Existe UNE SERIE DE «NORMES comptables nationales» Qui s’inspirent sans Ambiguité De Celles de l’IASC (CES NORMES nationales sont les Dernières en date).
Dañs TOUS LES paie étudiés, les NORMES revêtent Très Caractère non générale du wagon, a priori, les clichés d’Toutes entreprises concernées sont.Pas n’ya Il Fait, Comme de Dans la directive Européenne 4e, de distinction Entre les sociétés clichés de Capitaux et Les Autres d’entreprises. CES NORMES sont caractérisées par also Leur «modernisme» Elles traitent de voiture, à l’exception des Roumaines NORMES, also Bien des ENTITES Individuelles Québec Groupes des (obligation UNE de présentateur des Comptes consolidés etant prevue à Leur règlements pris en Minister).
Le notera cependant au Québec les législations hongroise et polonaise sont Extrêmement détaillées égard de la consolidation au et accordent manifestement UNE also importance grande aux Problèmes des comptables Groupes qu’à ceux des entreprises Individuelles. Les législations bulgare, russe et Czech sont BEAUCOUP Moins prolixes un TEC règlements pris en Minister.
SAUF exceptions ENFIN, IL EST Québec symptomatique,, Dans TOUS LES paie (AVEC UNE nuance Pour la Hongrie voir la question des Impôts differes), les rules Mêmes d’assessment also s’appliquent aux Groupes Bien qu’aux entreprises Individuelles.
Certains des Textes Législatif paie étudiés NE mentionnent explicitement les users Pas de l’information comptable;C’EST le CAS en Pologne. SEULES Deux Lois désignent de Manière explicite les users Potentiels:
La lettre d’intention hongroise stipules Québec introduction en l’information DOIT être de comptable Telle Que «les participants au Marché puissent Prendre des décisions appropriées». Le paragraphes 51 Ailleurs au Québec par l’annexe précis DOIT fournir des Renseignements verser Investisseurs «les Propriétaires, les, confère un droit les … la Loi roumaine sale; Que la comptabilité fournit des informations aux entreprises, aux Actionnaires, les clients aux, aux Fournisseurs, Banques aux, aux Organismes fiscaux, et à any other person fiscale ous juridique.
En Bulgarie, la Loi intérêt muette MAIS la Norme 5 du décret 276 de 1992 au Québec sale; les users Externes à satisfaire sont including les associés, les Investisseurs, les prêteurs, les Fournisseurs, les clients, le personnel et les Organismes d’État.
En Russie, le décret n ° 170 du 26 décembre 1994 au Québec précis la comptabilité DOIT UNE Donner l’information «utile» à la direction (et à la gestion) «ainsi qu’aux tells users Que les Investisseurs, les Fournisseurs, clients les, les confère un droit , les Organismes fiscaux, financiers et, sur les banques et les autres »organisations Particuliers ous interessés (dispositions Générales art. 2).
La situation décrite UNO L’ASSEMBLAGE révélatrice sur Trois Points Principaux:
PREMIÈREMENT, il n’ya Guère d’engouement verser élaborer des Nations Unies cadre conceptuel Vasant à énoncer de Façon detaillee les users (Principaux) de l’information comptable et Leurs needs SPECIFIQUES. Textes Les ILS Quand existant, sont laconiques Très point sur ce.
Deuxièmement, la Loi roumaine et le décret russe (à la différence du texte hongrois) au Gouvernement font référence en important qu’utilisateur fondamental des Comptes; Ce Qui Traduit UNE Evidemment rémanence antérieure de la situation.
Troisièmement, Dans Aucun des paie, le personnel n’est cité le (Sauf en Bulgarie en fin de liste).Apparemment, celui ci ASSEMBLAGE ET ‘Ne pas revêtir plus d’attention Dans Le Contexte du capitalisme nouveau au Québec DANS celui de l’ancien communisme. En Tout CAS, CE this ous réserver un mutisme l’règlements pris en Minister of this class of users also retient l’attention de Bailey.
Les Textes législatifs fournissent étudiés UNE formulation de l’Objectif Tous Général AVEC UNE EN parfois traduction ous En anglais allemand.
Bulgarie: Les dispositions finales de la Loi précisent, à propos du Principe de prudence, qu’il convient «de prendre» versez la base Réalité des Résultats financiers ».
Hongrie: L’article 17 de la Loi comptable stipules Que le rapport annuel DOIT fournir «Rendu Compte non Fidèle de la situation financière entreprise de l’, de session et de Résultats Tous intervenus Changements au level of CES éléments».
Pologne:L’article 4 de la Loi stipules Que les entreprises «individuals Suivre les NORMES comptables de Manière Correcte de board’ divulgation UNE assureur Fidèle des Actifs et de la situation financière de Los Angeles, du Bénéfice l’après tax et de la Rentabilité de l’entity ». Ailleurs Par, l’article 24 Donne UNE définition du Terme «juste»: «les livres comptables sont considérés Comme Justes si les Enregistrements DANS les livres reflètent la situation de l’entreprise actual».
Roumanie: L’article 10 de la Loi de 1991 stipules Que «les documents officiels de Gestion … constituant le bilan comptable Qui Donner DOIT UNE Fidèle image, claire et complète du patrimoine, de la situation financière et des Résultats obtenus».
Russie: Le décret n ° 100 sur la Politique comptable de l’entreprise au Québec sans stipules UNE comptabilité correctement Tenue HNE il impossible d’Obtenir UNE «l ‘évaluation de la situation Fidèle patrimoniale et financière des mouvements Monétaires et des Résultats».Quant au décret 170 du 26 décembre 1994, il enonce Simplement Que la «Tâche Principale de la comptabilité de l’Est de l’information complète et UNE Donner Fidèle (dostovernoi) sur les Processus économiques et les Résultats financiers». Le paragraphes 3.3 du décret du 8 février 1996 Exprime Quant à l’idée Lui Que les états financiers permet individuals UNE Donner «représentation (predstavlessie) Fidèle et complète du patrimoine et de la situation financière».
Tchéquie: L’article 7 de la Loi de 1991 stipules Que les unit comptables individuals «établir Leurs comptes de la Manière à« refléter fidèlement la Réalité ».
L’Etude de plongeurs CES Textes rencontré en preuve des différences IMPORTANTES important Ce Qui Concerne en l’objet assigné à la comptabilité au Québec les Qualités exigées verser sa description. différences de Ces témoignent de la pluralité des conceptions proposées, MAIS also de la Diversité des influences étrangères.
S’agissant de l’objet de la comptabilité, à distinguer may Deux Groupes de pays:
Sur la pièce d’Trouvé UNE Ceux Qui, Comme la Hongrie, la Roumanie et, Façon de Moins Nette (UE règlements pris en Minister à l’absence de loi) la Russie, privilégient le patrimoine (au sens de la conception du Code civil français Qui Considère les biens sur lesquels s’exerce le droit de Propriété).
Existe Il D’AUTRE partie la Bulgarie, la Pologne et la Tchéquie, n’avez pas les Lois n’utilisent Pas le vocable «patrimoine» et assignent à la comptabilité de la Fonction représentation des Actifs (Pologne) OU, plus Simplement, de la Réalité ( Bulgarie et Tchéquie).
Sur Certes pourrait this considerer que que l’opposition n’est Formelle existence OU NE DOIT fils Textes qu’aux «hasards» de La rédaction, Voire de la traduction, des. Sur montrera cependant par suite de la REFLETE qu’elle réelles différences de fond.
S’agissant de la description de l’objet (UO Québec SOIT CE non le patrimoine), à Trois distinguer may Groupes de pays:
En Roumanie, en TCHECOSLOVAQUIE et en Russie, sur la représentation Exige UNE OU UNE image «Fidèle».
En Pologne, le Exige Deux Qualités Liées aux adjectifs «rzetelny» et «jasny» («fidèle» selon la version anglaise).
En Hongrie, il s’agit d’UNE image Vraie selon la version allemande (wahres Bud). ENFIN, en Bulgarie, le texte juridique disposer Simplement prendre »Faut qu’il versez la base« Réalité ».
La question Fondamentale intérêt de savoir si evidemment CES différences renvoient à des EXIGENCES distinctes. À Notre Avis, Elles sont en Formelles Purement fel. Le remarquera Tout d’Abord, Ce Qui Concerne en la hongroise lettre d’intention, au Québec si la traduction allemande Privilégié l’adjectif «vrai» »(wahr), la version anglaise utilise le Terme« fidèles »(et non« vraie »). Visiblement il n’ya Pas de difference between la vérité et la fidélité! Le Polonais texte CEST Encore plus interessant la voiture anglaise traduction de l’article 4 UNE DEMANDE «véridique et juste». Logiquement, «truc» devrait correspondre à «rzetelny» et «équitable» à «jasny» (si l’Considère sur l’ordre des mots). Maïs situation la soi Compliqué AVEC l’article 24.Effet En, texte CE danses, «rzetelny» par intérêt Traduit «juste»; Ce Qui implique Alors qu’il n’ya Entre différence Aucune «rzetelny» et «jasny».
S’agissant des influences étrangères, sur may also distinguer Quatre Groupes de pays. La Roumanie et la Tchéquie en Ontario ADOPTE UNE tournure existing en France, Celle d ‘«Fidèle image». Il ya, il ASSEMBLAGE ET t, UNE relation évidente AVEC la participation d’experts français aux travaux préparatoires de la législation comptable CES DANS paie (par recognized fel SOIT les Textes Eux Mêmes, par SOIT les commentaires Spécialisés). En Hongrie, le texte de loi des similitudes frappantes Présente AVEC allemande législation la. Rappelons qu’en Allemagne, il Faut que la comptabilité Donne UNE image du patrimoine correspondant aux réelles Circonstances (Emden tätschächlichen verhältnissen entsprechendes Bud der Vermogenslage … »). Le Pourra Lecteur constater this Québec formulation Tout à intérêt characteristic fel Bien Celle en vigeur en Hongrie.
En Pologne, le texte Relatif aux Objectifs de la comptabilité CEST Très Proche de la version anglaise de la directive et 4e Seul C’EST le paie Où question HNE il de «divulgation fidèle de l’actif». En Revanche, les Textes en vigeur en Bulgarie et en Russie Moins semblent influences empruntée par la formulation d’une ONU UNE paie Européen.
Le nominale notera Ailleurs au Québec same DANS les premiers ministres Quatre paie Où la «true and fair view» une œuvre fils sel, le texte de la directive 4 Pas tu vas être versez Autant en vertu, Été DANS fils intégralité il Aucun véhicule à Endroit n’est PREVU par la Loi disposition similaire à UNE Celle de l’article 2, obligeant à déroger à la disposition Réglementaire UNE SI Celle ci se révéle Contraire au Principe de l’image de l’Fidèle.
ENFIN, IL EST characteristic Québec, contrairement au texte de l’IASC (paragraphe 17 de l’introduction consacrée aux Objectifs des états financiers permet), l’accent N’Ait Pas Été mis sur la Mesure de la Rentabilité, other en Pologne Où CE EST DANS Terme inclus l’article 4 de la Loi.
L’article 31 de la directive au Québec 4e sale; l’acception should entreprise Un Certain Nombre de Principes généraux: les Principes de Continuité, de constance des Méthodes, de prudence, se trouve Calcul du resultat sur la base des Produits et des charges de Qui sont à la period étudiée, de compensation et non d’intangibilité. L’IASC se distingué de la directive sur 4 points précis Deux:
Bien Entendu, le sel DEPUIS Longtemps Que les Principes may Donner interprétations lieu à des measure. Maïs, versez l’instant, safe place d’examinateur le CAS des Pays de l’Est à la lueur du Seul Enoncé (formel) des Textes, UNO UNO bornerons à l’Examen de questions Trois: Y à Principes de Enoncé il? Si oui, à quel, Niveau de Réglementation (loi, décret, etc)? CES Principes sont ILS en Conformité AVEC LA ou directive 4 AVEC l’IASC? ENFIN, réserverons UNO non-Principe au genre particulier de prudence en l’étudiant plus en détail.
L’Enoncé Principes de:témoignant d’Un Certain «modernisme» de Leur conception, Toutes les constructions juridiques de la normalisation comptable de l’Est la entérinent la «mode» de l’Énumération Principes de. Toutefois, sur observateur may au Québec si le vocable «Principe» par intérêt formellement Utiliser les Textes Regulatory bulgare, hongrois et roumain, les Polonais et utiliser »Textes russe Preferent l’expression« Politiques comptables ». ENFIN, les Textes tchèques énumèrent des rules de portée »equivalent A-CELLES des Autres pays sans éprouver le Besoin de les qualifier de Principes comptables ous de Politiques. Formelles Maïs, AU DELÀ de CES questions, l’Enoncé de Principes CEST Bien présent DANS TOUS LES paie.
Niveau de Réglementation Le: la Majorité des paie (Bulgarie, Hongrie, Pologne, Tchéquie) Ont Inscrit les Principes comptables Dans Le corps de la Loi, «ainsi Particulière conférant Leur importance UNE. SEULES la Roumanie et la Russie font figurer les DANS subordonné texte des Nations Unies (décret n ° 704 de 1993 en Roumanie, n ° 100 de arrêté 1994 n Politique sur la comptable et décret du 26 ° 170 décembre 1994 en Russie).Dañs l’ensemble, les Principes sont regroupés (article 5 de la Loi bulgare, l’article 15 de la Loi hongroise, articles 5 à 7 de la polonaise lettre d’intention, l’article 23 du décret roumain, l’article 2 de l’arrêté russe). En Tchéquie cependant, la «Lisibilité» des Principes intérêt plus difficile de Dans la Mesure Où ILS sont disséminés DANS articles non médical Court consécutif de la Loi.
L’Énumération des Principes: Tous les paie étudiés énumèrent les Principes énoncés par la 4 directive, y compris le Principe de prudence (inconnu sous le régime communiste). Il Interessant intérêt particuliérement De Noter qu’à exceptions près Deux, CES paie mentionnent ‘Ne pas le Principe de prééminence du fond sur la cher de clichés à l’IASC. Les exceptions sont constituées par la Russie n’avez pas l’article 2 de la «Politique comptable» précis qu’il faut »« refléter les Faits économiques … SEULEMENT non point du vue juridique de MAIS also du point de vue de Leur Contenu économique »(traduction de l’auteur) et par la Bulgarie (au Niveau de la Norme nationale n ° 1).CES Deux entreprises de position sont révélatrices de l’Evidemment influence de I’IASC.
Le Principe de Desormais intérêt prudence recognized nominale Toutes les Réglementations des Pays étudiés. Sur cependant notera, au meme niveau de la Réglementation, certaines différences des parents à la définition et à la formulation du Principe la.
La lettre d’intention Czech (article 24 1) parle de la prix en Compte de «Risques Tous, Pertes, détériorations Relatifs aux Actifs et aux Dettes». Cependant, Elle t précis, CES Risques individuals être de connus à la date de préparation des ETATS financiers. This t formulation implique Elle Que les Risques connus Entre la date de préparation et la date de présentation des états financiers permet NE sont en prisons Pas Compte?
La lettre d’intention bulgare (paragraphe 4 des «Autres dispositions») et le décret roumain (article 230) en urgence la prix Compte de Tous les Risques et Pertes «possibles» (en roumain: «possibile») OU «éventuels» (en bulgare: «predpologaemi»).
Les Lois hongroise (article 159) et polonaise de référence 27 de la police (article 374) à des Pertes «probables» (en Polonais: «straty prawdopodobne»).
Quant au texte de l’arrêté russe sur la Politique comptable, il EST, ASSEMBLAGE ET IL t, sensiblement en Retrait, puisqu’il stipules Québec convient d’or prohibition AVOIR UNE plus grande prédisposition à l’règlements pris en Minister … des Pertes et des assets qu’à l’règlements pris en Minister des Produits possibles et des Actifs »(articles 2 et 3), la prudence la question en NE DOIT Pas autoriser« la création de réserves de secrètes ». Ainsi soit, Entre la prix en Compte des Pertes possibles, probables et l’admission (Simplicité) ou Le release des Réserves secrètes, il ya des différences Apparemment Qui concrétisation UNE trouveront lorsque UNO rules étudierons en détail les d’assessment.
E-mail: (requis)
Le Seuil de Rentabilité HNE le Niveau d’Activité minimum a partir entreprise UNE Duquet DEVIENT locative Pour Elle-même par SES économies d’Échelle, C’est-à-dire qu’elle Cesse de Perdre de l’argent sur this activity.Littéralement, le concept dérive de l’adjectif locative, signifiant Lui-même