Comptabilité titres
Définition
On peut définir les titres de participation comme les droits de propriétés dans des autres entreprises.La possession de ces titres donne à on propriété des droit qui diffèrent selon la nature de titre. Comptablement, sont considérés comme titres de participation les titres qui représentent plus de 10% du capital de la société. Cependant, un comité mixte de l’OEC – Ordre des Experts Comptables – et de la CNC – Comité National de la Comptabilité – de 1975 précise que si la société acheteuse décide d’exercer une influence déterminante sur la gestion de la société, notamment par l’intermédiaire d’un représentant dans les organes de direction, mais n’atteint pas ce seuil de détention, elle peut tout de même considérer que c’est un titre de participation.
Fiscalement, les titres considérés comme titres de participation sur le plan comptable le sont également sur le plan fiscal. Cependant, il faut indiquer que dès lors que les titres de sociétés peuvent bénéficier du régime des sociétés-mères (détenus à plus de 5% du capital), ils sont également considérés comme titres de participations.
les «titres de participation» qui sont des titres dont la possession durable est estimée «utile à l’entreprise» du fait qu’elle permet d’exercer une parfaite influence sur la société émettrice et /ou d’en assurer le contrôle. Généralement, il s’agira d’une influence sur les filiales concernées, influence détenue lorsque la société mère possède entre dix et cinquante pour cent du capital des filiales. Hors mis les titres représentant au moins 10% du capital, on peut également rajouter les titres acquis totalement ou partiellement par une Offre Publique d’Achat (OPA) ou par une Offre Publique d’Épargne (OPE).
Comptabilisation des mouvements d’achat et de cession des titres
Avant la comptabilisation des titres , il est necessaire d’identifier la nature de titre les titres à revenu fixe, les titres à revenu variable,Les titres de transaction Les titres de placement, définition et comptabilisation Le prêt de titres
Pour la comptabilisation des titres, on enregistre dans les compte des acheteurs
– à la date de l’opération, les titres sont sortis de l’actif et le résultat de la cession est inscrit au compte de résultat,
– à la date de clôture d’un exercice, si la plus-value ou la moins-value de cession est annulée. Une provision pour risques est constatée s’il apparaît une décote de la valeur actuelle des titres par rapport à leur valeur comptable à la date de sortie si les éléments cédés n’ont pas fait l’objet d’une opération de couverture. Les charges et produits sur opérations de réméré sont inscrits dans le compte de résultat selon les règles comptables applicables aux différents opérateurs.
Dans le compte de vendeur:
– à la date de l’opération, les titres sont enregistrés à leur prix d’achat
– à la date de clôture d’un exercice, si la résolution de l’achat est envisagée avec suffisamment de certitude, aucune provision n’est constituée lorsqu’une moins-value potentielle est constatée sur les titres concernés. Les produits à inscrire au compte de résultat sont ceux à percevoir en cas de résolution.
-En cas de résolution de la vente, les écritures qui résultent de la cession et de l’acquisition sont contre-passées chez le cédant et chez le cessionnaire.
– Depuis le 1er janvier 2007, les plus-values de cession de titres de participation sont exonérées fiscalement, hormis une quote-part de frais et charges estimées à 5% du montant de la plus-value nette (et considérés comme tel selon le classement comptable). Ce délai de détention devra être déterminé selon les règles du PEPS – Premier Entré Premier Sorti -, sauf exception ;