Comptabilité entreprises
comptabilité entreprisesLes textes sur les sociétés d’assurance, les lois, décrets, ordonnances ou ont été très nombreuses. Elles sont maintenant regroupées dans trois textes qui forment ensemble le Code des assurances.
Décret n ° 76.666 du 16 Juillet 1976 relative à la codification des lois relatives à l’assurance. (Partie législative 1).
Décret n ° 76.667 du 16 Juillet 1976 relative à la codification des règlements sur l’assurance. (Partie réglementaire 2).
Ordre du 16 Juillet 1976, relative à la codification des lois relatives à l’assurance. (Partie 3: Stopped).
Ces textes ont été publiés au Journal officiel du 21 Juillet 1976. Ce sont les horaires pour ces trois textes qui constituent ensemble, mais en trois parties distinctes, le Code des Assurances. Il s’ensuit que les éléments sont ainsi désignés l’article L. 341 12 341 12 Partie législative R. article 253 5 253 5 Partie A. réglementation 127 15: 0.127 l’article 15 de la section sur les arrested.However, il est utile de rappeler quelques-unes plus tôt textes qui forment la base de la législation et la réglementation de l’assurance, parce que ces textes, souvent mis à jour, modifiée et complétée, étaient bien connues et souvent citées.
un décret) du 30 Décembre 1938 sur l’établissement, le fonctionnement et le contrôle des compagnies d’assurance, de capitalisation, et la tontine, et garantie de travail.
b) le décret du 29 Juillet 1939 relative à la tenue et la présentation des comptes des entreprises d’assurance de tout genre et plus capitalisation.En, un certain nombre de textes sont plus spécifiques à la réévaluation des compagnies d’assurance.
Il ya deux séries de textes: le premier sur les sociétés soumises à l’impôt sur les bénéfices des entreprises (impôt sur les sociétés), les autres sociétés non soumises à cette taxe.
Textes sur la réévaluation dans les sociétés soumises à l’impôt sur les bénéfices: ce sont les décrets du 23 mai 1946, 19 Mars 1947, 27 mai 1949, le 28 mai 1952 12 août 1959, le 2 août 1960.
Textes sur la réévaluation dans les sociétés non soumises à cette taxe: arrêtés du 6 Janvier 1947, 19 août 1949 28 mai 1952 12 août 1959 et Décembre 3, 1960.
Il suffit d’examiner les décrets du 2 août 1960 et Décembre 3, 1960 dans le temps et le lieu (Voir: Troisième Partie).
Les listes de codes avec grand soin et en détail les divers dossiers ou documents doivent être conservés pour les compagnies d’assurance. Nous citons (art. 7 R.342 et suivants), un journal général, qui doit être un livre relié, qui s’est tenue dans l’ordre chronologique, sans blancs, lacunes ou sans marge de transport, et recevront des examens périodiques des différentes opérations (au moins une fois par mois;. Art 7, la dernière paragraphe).
Un grand livre, comptes contiennent tous le bilan, le compte d’exploitation générale et compte de pertes et profits et de leurs subdivisions, et aussi celles qui sont nécessaires pour la mise en place d’États en vertu de l’article R. 342 17.
A Book of Scales grand livre général trimestriel. Ces soldes doivent être établis dans un délai de trois mois.
Un dossier contenant tous les documents d’inventaire des opérations de l’inventaire, ou de donner des références pour les localiser.
Un ou plusieurs livres donnant solde de trésorerie du Fonds par jour et avec le dépouillement et la classification des recettes et des dépenses. Il doit être atteint chaque mois par mois, avec un résumé depuis le début de l’année.
Les livres de comptes de la banque et de chèques postaux se tiendra dans le livre de caisse.
Un relevé quotidien de liquidités (espèces, chèques bancaires et postaux).
Un investissement d’inventaire permanent, dans lequel les investissements seront classés dans l’ordre dans le type d’examen des sociétés d’assurance.Il comprend les comptes individuels des valeurs et documents comptables des mouvements.
états individuels des valeurs, registre ou en feuilles, inclure une feuille ou une feuille par titre, par bâtiment ou par prêt. Ces comptes sont classés par ordre de l’équilibre. Les valeurs dossier individuel est mis à jour au jour le jour, sans délai, une tolérance de 24 heures est accordée, elle peut indiquer le lieu de dépôt de valeurs mobilières.
Les registres de mouvement ont une fiche par classe d’actifs, étant donné que ces catégories sont définies pour les principaux comptes de type bilan de l’assurance (c’est une fonction de classement). Une ligne sera consacrée à chaque transaction. Ce registre sera conservé pendant une nuit avec la même période de grâce de 24 heures. Le solde doit être établi chaque mois.
En outre, une déclaration d’enregistrement mensuel des soldes, relié, doit être visée par le Directeur mensuels et trimestriels par le président du conseil d’administration.
Créer un traité de réassurance (acceptations et des ventes séparément) annoncera les divers traités de cette nature faite par la Société (article 342, R. 12).
Un Regitre des sinistres et provisions:Nous avons à parler de nouveau en particulier sous le nom générique de ‘Registre des opérations’ quand on examine les comptes de sociétés fournissant des services.
Section A. 343 10 stipule que tout événement ou de la réclamation (à l’exception de l’assurance maladie et de fret) qui a fourni une garantie doit être déposée dès que l’on sait, sous une numérotation continue (qui peut comporter plusieurs séries).
Ce dossier doit comprendre: le nombre et la date de l’enregistrement, le numéro de police, l’assuré nom, date de l’événement. Il doit être établi, une fois par mois, une liste à lecture directe.
D’autre part, il doit être préparé un document qui peut être facilement visualisés et identifiés autre désignation du bureau ou de l’organisme, le nom du courtier, la catégorie ou de garanties, la nature de l’événement ou d’une catastrophe, les victimes de désignation ou de bénéficiaires, la première estimation, et toute la série des opérations ultérieures telles que les revendications juridiques, les paiements, les appels et ainsi de suite.
Les sinistres non réglés en fin d’année sont reportés sur l’enregistrement précédent ou du papier spécial.
Tous ces livres et documents peuvent être établies par tout moyen ou procédé en se donnant un caractère d’authenticité à la comptabilité et de contrôle comptable (art. R. 3422).
Articles R.342 17 et suivants organiser la publicité et le contrôle des dossiers par le Département des assurances.
En vue du contrôle, un record annuel de quatre copies certifiées conformes doivent être envoyées dans les trente jours après l’assemblée annuelle tenue dans le Département des assurances. (Certains documents sont envoyés en dix exemplaires) (articles 342 19 et 342 R. 20).
Décret de 1969 les compagnies d’assurance requise, le bilan de l’échantillon, le général de fonctionnement du compte et compte de profits et pertes, qui sont dérivés de ceux du Plan Comptable Général. Il ya aussi un modèle de ‘Résultats en attente d’affectation (art. R. 343 1 et suiv.)
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kouadio Oka par louis le 29 Juillet, 2010
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Généralité
La comptabilité est une discipline pratique record, l’indice, les chiffres de réfléchir et de se qualifier – pour un agent ou d’une entité – à la fois l’ampleur de son activité économique et ses conséquences sur l’inventaire de ses patrimoine.Elle fournit les moyens ‘
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