la comptabilité : retraitements: retraitement comptable
En comptabilité, les retraitements sont des corrections apportées aux comptes d’une entreprise pour les présenter selon d’autres règles que celles utilisées pour les établir. Le mot n’a rien de péjoratif : il ne s’agit pas de rectifier une erreur, mais de traiter autrement une même opération. On les rencontre surtout dans deux situations : la consolidation des comptes d’un groupe et l’analyse financière.
Les retraitements de consolidation
Un groupe de sociétés publie des comptes consolidés qui présentent la société mère et ses filiales comme une seule entité. Or chaque filiale tient ses comptes selon les règles de son pays, souvent influencées par la fiscalité locale. Avant d’additionner les comptes, il faut les rendre homogènes, c’est-à-dire appliquer à toutes les filiales les méthodes d’évaluation et de présentation du groupe. Dans l’Union européenne, les groupes dont les titres sont cotés sur un marché réglementé établissent leurs comptes consolidés selon les normes internationales IFRS depuis 2005 ; en France, les autres groupes peuvent appliquer les règles françaises de consolidation.
Le mouvement peut aussi être inverse : certains groupes tiennent directement les comptes de leurs filiales dans le référentiel du groupe, puis les retraitent une fois par an pour établir les comptes exigés par le droit local et l’administration fiscale. Ces retraitements d’homogénéisation sont distincts des éliminations des opérations internes au groupe, comme les ventes, les prêts ou les dividendes entre sociétés du groupe, qui forment une autre étape de la consolidation.
Les principaux retraitements
- immobilisations et amortissements : harmonisation des durées et des modes d’amortissement, élimination des amortissements purement fiscaux ;
- contrats de location : selon le référentiel, inscription au bilan des biens loués et de la dette correspondante ;
- instruments financiers : évaluation à la valeur de marché lorsque le référentiel l’impose ;
- stocks : alignement des méthodes de valorisation ;
- engagements de retraite : comptabilisation au passif des avantages dus aux salariés ;
- intérêts intercalaires : incorporation ou non dans le coût des actifs construits ;
- provisions réglementées, d’origine fiscale : reclassement en capitaux propres, après impôt différé.
Les impôts différés
Chaque retraitement modifie la valeur comptable d’un actif ou d’un passif sans changer l’impôt réellement payé par la filiale. Il apparaît alors un écart entre la valeur retenue dans les comptes consolidés et la valeur fiscale. Cet écart donne lieu à la comptabilisation d’impôts différés, actifs ou passifs, pour que la charge d’impôt présentée corresponde au résultat retraité.
Les retraitements en analyse financière
L’analyste financier pratique lui aussi des retraitements, cette fois pour mieux comprendre l’entreprise. Pour établir un bilan fonctionnel, il peut par exemple réintégrer les biens financés par crédit-bail dans les immobilisations, et la dette correspondante dans les dettes financières, ou réintégrer les effets escomptés non échus dans les créances clients et les concours bancaires. Ces ajustements permettent de comparer des entreprises qui ont fait des choix de financement différents. Les normes comptables évoluent régulièrement : la liste des retraitements à effectuer dépend du référentiel en vigueur et se vérifie à chaque clôture.
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