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La comptabilité : provisions

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La comptabilité : provisions

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Il était admis, autrefois, que les comptes des entre­prises puissent être, comme les personnages de la fable de « La cigale et la fourmi », à l’image de leurs diri­geants : suivant les cas, prudents ou impécunieux. Par le mécanisme des provisions, il était possible à certains de mettre de côté des réserves pour l’avenir et faire ainsi face aux temps futurs difficiles. L’idée, parfaite­ment admise il y a peu dans certaines cultures compta­bles européennes, qu’il était possible de constituer des provisions comptables quand les résultats sont bons pour les reprendre quand ils deviennent mauvais, est désormais catégoriquement rejetée par la normalisa­tion comptable internationale.

Une provision: est un passif qui correspond à une dette probable, mais dont l’estimation et les échéances restent soumises à certains aléas. C’est le cas, par exemple, des risques liés aux litiges, aux dépenses envi­ronnementales, aux contrôles fiscaux, aux restructura­tions, etc. Si le fait générateur est acquis et la probabi­lité de paiement suffisante, l’aléa d’estimation n’est plus un critère pour soumettre l’enregistrement du passif au bilan au gré des circonstances.

Conceptuellement, le critère retenu par le normali- sateur international est simple : la constatation d’une provision suppose l’existence d’une obligation vis-à- vis d’un tiers. Cette obligation doit exister à la clôture des comptes, et la probabilité d’une sortie de ressources sans contrepartie doit être significative.

En pratique, l’intervention inévitable du jugement a conduit à la rédaction nécessaire de normes par type de sujets, comme par exemple celle décrivant les conditions de forme et de fond pour enregistrer une provision pour restructuration.

Du fait de leur subjectivité, les provisions font l’ob­jet de notes d’information très détaillées dans l’annexe aux comptes.

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